Conditions Générales de Vente (CGV) – SozeroSovrac

Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées par la société SozeroSovrac, dont le siège social est situé à [Adresse complète], SIRET [Numéro SIRET].
En passant commande sur le site [votre-site.com], le client accepte sans réserve les présentes CGV.

1. Produits

Les produits proposés à la vente sont des bijoux et accessoires de couture. Les photographies et descriptions n’ont qu’une valeur indicative et n’engagent pas la responsabilité de SozeroSovrac.
Les stocks sont limités ; en cas d’indisponibilité, le client sera informé et pourra choisir un remboursement ou un produit équivalent.

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
SozeroSovrac se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

3. Commande

La commande se fait en ligne via le site [votre-site.com].
La validation de la commande vaut acceptation des CGV, signature électronique et preuve de la transaction.

4. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou via tout autre moyen proposé sur le site (ex. PayPal).
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

5. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indicatifs et commencent à partir de la confirmation de la commande. SozeroSovrac ne pourra être tenue responsable des retards dus au transporteur.
Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf indication contraire lors de la commande.

6. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits retournés.

7. Garantie

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
En cas de défaut, le client doit contacter SozeroSovrac via [adresse email] pour obtenir un échange ou un remboursement.

8. Responsabilité

SozeroSovrac ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits vendus.
La responsabilité est limitée au montant de la commande.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, designs) sont la propriété exclusive de SozeroSovrac. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation.

10. Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont utilisées pour le traitement et la livraison des commandes.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en contactant [adresse email].

11. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.